Document légal

Mentions légales.

Éditeur, hébergement et conditions d'utilisation du présent site. Toutes les relations contractuelles de la maison sont régies par le droit suisse, for de Genève.

Article I

Éditeur Identité de la maison.

Omn IA, Rijavec Kressibucher SNC, société en nom collectif de droit suisse, inscrite au registre du commerce de Genève, siège social à Genève.

Raison sociale
Omn IA, Rijavec Kressibucher SNC
Forme juridique
Société en nom collectif (SNC)
IDE / TVA
CHE-153.919.184
Registre du commerce
CH-660.6.719.025-5, Genève (GE)
Siège
Genève, Suisse
Courriel
info@maisonomnia.ch
Site
https://maisonomnia.ch
Article II

Associés et directeurs de publication Personnes responsables.

La société est administrée conjointement par ses deux associés fondateurs, qui exercent ensemble la direction de publication et engagent la raison sociale avec pouvoir de signature individuelle.

Article III

Hébergement Deux périmètres distincts.

Site vitrine
Le présent site (maisonomnia.ch) est distribué par un opérateur professionnel sur un réseau de points de présence mondial, avec un routage préférentiel sur les nœuds européens pour les requêtes émises depuis l'Europe.

Systèmes clients
Les systèmes d'intelligence artificielle que nous concevons, construisons et maintenons pour le compte de nos clients sont hébergés exclusivement sur infrastructure suisse (Genève, Zurich ou Bâle selon la charge et la typologie). Les conditions précises d'hébergement figurent dans chaque contrat de mandat.

Article IV

Propriété intellectuelle Marque et contenus.

La marque La Maison Omnia, son identité graphique, ainsi que l'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, illustrations, code source, typographies personnalisées) sont la propriété exclusive de Omn IA, Rijavec Kressibucher SNC, ou de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, même partielle, sans accord écrit préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens du droit suisse et des conventions internationales applicables.

Article V

Liens externes Responsabilité délimitée.

Ce site peut renvoyer vers des ressources tierces (articles, références, outils). La Maison Omnia n'assume aucune responsabilité concernant leurs contenus, leurs pratiques de confidentialité ou leur disponibilité.

Article VI

Droit applicable et for judiciaire Compétence exclusive de Genève.

Le présent site et les relations contractuelles qu'il sous-tend sont régis exclusivement par le droit suisse. Tout litige relève de la compétence des tribunaux de Genève, sous réserve des dispositions légales impératives en faveur des consommateurs résidant dans un autre État.

Société inscrite, active et en règle au registre du commerce de Genève.

Dernière mise à jour · MMXXVI